Conditions d'utilisation

01Le service

Cortex fournit un runtime gouverné pour agents IA : création, exécution, contrôles de gouvernance, observabilité et distribution. Les droits associés à chaque plan (sièges, exécutions, fonctionnalités) sont décrits sur la page tarifs et dans votre bon de commande.

02Vos contenus et les nôtres

Vous conservez tous les droits sur le contenu que votre organisation traite dans son tenant, y compris les sorties d'exécution. Nous conservons tous les droits sur la plateforme, ses modes de fonctionnement et nos catalogues. Vous nous concédez les droits limités nécessaires à l'exploitation du service — et rien dans les présentes conditions ne nous confère le droit d'entraîner des modèles sur votre contenu.

03Usage acceptable

• Aucun usage illicite, contrefaisant ou nuisible, et aucun traitement de données que vous n'avez pas le droit de traiter.
• Aucune tentative de contourner les contrôles de gouvernance — les verrous, budgets, politiques et l'audit existent pour votre protection et celle de votre régulateur.
• Aucune ingénierie inverse, revente ou publication de benchmarks sans consentement écrit.

04Supervision humaine

Cortex est conçu pour une automatisation gouvernée par des humains. Il vous appartient de configurer une supervision adaptée à votre cas d'usage — seuils d'approbation, modes d'autonomie et politiques — ainsi que d'assumer les décisions que votre organisation prend à partir des sorties des agents.

05Facturation

Les plans payants sont facturés par siège, mensuellement ou annuellement, majorés de tout dépassement d'exécutions au tarif publié. Les montants s'entendent hors taxes. Les sièges sont proratisés en cas de modification ; les frais ne sont pas remboursables, sauf lorsque la loi l'exige ou que votre contrat en dispose autrement.

06Garanties et responsabilité

Le service est fourni avec le soin et la compétence commercialement raisonnables et selon les engagements de disponibilité de votre plan. Sauf disposition légale contraire, notre responsabilité globale est plafonnée au montant des frais payés au cours des douze mois précédant la réclamation, et aucune des parties n'est responsable des dommages indirects ou consécutifs.

07Suspension et résiliation

Chaque partie peut résilier en cas de manquement substantiel non corrigé après mise en demeure. Nous pouvons suspendre un accès qui met en danger le service ou d'autres tenants. À la résiliation, vous disposez de 30 jours pour exporter votre contenu avant sa suppression.

08Modifications

Nous pouvons mettre à jour les présentes conditions moyennant un préavis de 30 jours pour toute modification substantielle ; la poursuite de l'utilisation après la date d'entrée en vigueur vaut acceptation. Pour toute question, écrivez à legal@cortexrizi.com.